Intercentar

Chaire Kelso de droit comparé, droit économique de l'Europe de l'Est
et politique juridique européenne

  • deutsch
  • english
  • french
  • polish
  • Page d'accueil
  • Équipe
  • Événements
  • Recherche
  • Consulting
  • Projets
  • Publikationen
  • Axe de recherche: Participation financiére des travailleurs
    • Mitarbeiterbeteiligung in KMU
    • Pro-EFP
    • CESE - Avis d'initiative SOC 371
    • Le rapport PEPPER IV
    • La participation financiére des travailleurs pour une Nouvelle Europe Sociale
    • Le rapport PEPPER III
  • Axe de recherche: Droit de l'insolvabilité dans les Etats membres de l'UE et les pays candidats
Institut Kelso
Institut Kelso

Europa-Universität Viadrina Frankfurt (Oder)
Europa-Universität Viadrina Frankfurt (Oder)

Université libre de Berlin
Université libre de Berlin

Université de Split
Université de Split

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Le rapport PEPPER IV

Promotion de la participation des travailleurs aux profits et aux résultats des entreprises dans les nouveaux pays membres et dans les pays candidats l'Union Européenne

Avec une préface de Jean-Claude Juncker, Président de l'Eurogroupe

Depuis 2009, le rapport PEPPER IV fournira pour la première fois un panorama exhaustif de la participation des salariés dans l'ensemble des États membres et des pays candidats à l'adhésion. En outre, il offrira une foule de données empiriques sur la participation des travailleurs dans les 27 pays de l'Union européenne et dans deux pays candidats, sur sa place dans la vie économique, les obstacles juridiques et sur ses perspectives d'avenir. Le rapport comprend trois grandes parties complémentaires les unes des autres:

  • présentation par pays de l'environnement juridique, des incitations fiscales ou d'autre nature, et de l'attitude des partenaires sociaux;

  • évaluation de la participation financière, en rapportant le champ d'application et la nature des régimes mis en Œuvre au contexte et à l'histoire des différents pays;

  • analyse comparative des politiques et des spécificités nationales qui influent sur les conditions de mise en Œuvre de la participation, dans le but de fournir un cadre de référence pour chaque pays concerné.

Ce projet financé par la Commission et dirigé par l'auteur de la présente publication complète la série des rapports PEPPER I/II (1991, Europe des Douze / 1997, Europe des Quinze) et PEPPER III (2006 10 nouveaux membres et 4 pays candidats), ce qui permettra de dresser le tableau complet des politiques et des pratiques en matière de participation financière; il introduit en outre les indicateurs de performance mis au point par la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail.

The PEPPER IV Report Buchdeckel

Téléchargements

Le rapport PEPPER IV (anglais)

Synthèses:

Anglais

Fiches pays (anglais):

Belgique, Bulgarie, Croatie, Chypre, République Tchèque, Danemark, Allemagne, Estonie, Grèce, Espagne, France, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Autriche, Pologne, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Finlande, Suède, Turquie, Royaume-Uni

Contact | Mentions légales | Datenschutzerklärung
Druckansicht